STOMIBELT
Présentation de la marque STOMIBELT
Déposée le 5 novembre 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CEREPLAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « STOMIBELT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-50 du 14 décembre 2001.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque STOMIBELT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3130127.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque STOMIBELT est expirée depuis le 5 novembre 2021.
CEREPLAS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-15
Publication - Publication le 14 déc. 2001 au BOPI 2001-50
Renouvellement sans limitation le 3 novembre 2011 n°2483769 - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2011-11-03
Inscription le 29 décembre 2015 - Transmission totale de propriété n°660070 - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2015-12-29